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Règlement d’ordre intérieur de la Société des Ecuries de Méry

(Edition juin 2011)

1. Utilisation des infrastructures et installations

1.1 Accès

L’accès aux infrastructures et installations de la Société est exclusivement réservé au Propriétaire ainsi qu’au(x) cavalier(s) du cheval tels que mentionnés dans le contrat de pension. Toute autre personne que le Propriétaire souhaite convier ou introduire dans l’enceinte de la propriété de la Société doit être préalablement autorisée par la Société.

La Société peut, à tout moment et sans devoir s’en justifier, retirer l’autorisation d’accès à ses installations à toute personne autre que la Propriétaire et le(s) cavalier(s) du cheval.

En toute hypothèse, le Propriétaire est responsable de tous les faits, agissements et comportements de toute personne (en ce compris le(s) cavalier(s) du cheval) qu’il introduit dans les installations de la Société.

La Société se réserve expressément le droit d’appliquer le paiement d’une redevance mensuelle de minimum 50 euros à charge de toute personne, autre que le Propriétaire ou le cavalier habituel du cheval, qui serait admise à fréquenter les installations de la Société.

1.2 Grille horaire

Une grille horaire et journalière d’occupation des installations est définie par la Société ; cette grille est affichée dans le club house aux valves de la Société ; le Propriétaire et les cavaliers sont priés de s’y référer et de la respecter.

La grille horaire journalière vise à permettre à chacun, dans le respect du bien-être de tous les propriétaires et cavaliers, de rencontrer son intérêt en fonction de ses horaires et de ses aspirations équestres.

Cette grille peut être modifiée sur simple décision de la Société.

1.3 Comportement

Toute personne, quelle qu’elle soit, admise dans les installations de la Société est tenue de se comporter de façon correcte, polie et courtoise ; elle a l’obligation de respecter le matériel et les installations mis à sa disposition ; tout dégât ou dégradation sera mis à charge du (ou des) responsable(s), étant bien précisé que tout Propriétaire répond, en priorité, de tous les agissements ou fautes commis par le(s) cavalier(s) du cheval ainsi que par les personnes qu’il introduit ou convie dans les installations de la Société.

Toute personne qui enfreindrait ses obligations, notamment en tenant des propos discourtois ou en ayant une attitude incorrecte, pourra se voire refuser temporairement ou définitivement l’accès aux installations de la Société, par décision discrétionnaire de la Direction de la Société, et sans pouvoir prétendre à la moindre indemnisation à la suite de cette décision.

1.4 Obstacles

Des obstacles sont à la disposition des cavaliers dans le manège ou dans la carrière.

Ils doivent être enlevés, remis à leur place ou rangés après utilisation par le(s) dernier(s) cavalier(s) qui s’en est (sont) servi(s).

Tout dégât (bris de barre …) sera facturé au tarif en vigueur de la réparation ou du remplacement de l’objet endommagé.

1.5 Parking de véhicules et de vans

Seuls les véhicules et vans des propriétaires dont les montures sont en pension à la Société sont temporairement acceptés, dans la mesure des disponibilités et avec l’accord préalable de la Société.

Tout stationnement s’effectue sous l’entière responsabilité des propriétaires concernés ou de leurs préposés ou mandataires.

1.6 Armoires de rangement

Des emplacements d’armoires sont mis à la disposition des propriétaires dans la limite possible de leur nombre à apposer.

La disposition d’un emplacement d’armoire ne constitue jamais un droit pour le Propriétaire, mais une simple faculté dont la gestion est entièrement laissée à la discrétion de la Société. En toute hypothèse, le Propriétaire titulaire d’un emplacement d’armoire veillera aux parfaits ordre et propreté des lieux.

Il est précisé que la Société décline toute responsabilité à raison des dégradations, dégâts et vols qui pourraient survenir dans les armoires des écuries.

2. Ecuries

2.1 Accès

Les écuries de la Société sont accessibles chaque jour entre 8h et 21h (l’hiver) et 21h30 (l’été).

Le Propriétaire ou cavalier qui quitte les écuries en dernier lieu veillera é éteindre les lumières, ainsi qu’à replacer les portes, barrières et/ou chaînons de sécurité fermés.

2.2 Litière des chevaux

Le régime de base est la litière de paille, sauf contre-indication d’un vétérinaire.

La fréquence de vidange des boxes est établie par la Société afin d’assurer un état de propreté normal

Tout régime particulier ou supplément sera soumis à l’approbation préalable de la Société, et il pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire.

Il est interdit aux propriétaires et cavaliers de se servir eux-mêmes de nourriture, paille et foin, sans l’autorisation préalable de la Société.

2.3 Sécurité et propreté

Il est interdit de faire circuler ou d’attacher un cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des écuries, à tout endroit où il constitue un danger pour le passage d’autrui.

Il est interdit d’apporter à la tribune ou dans l’enceinte de la carrière, de la piste ou du manège, des verres, bouteilles et autres objets dangereux.

Tout propriétaire, cavalier ou personne admise dans la propriété de la Société a l’obligation de maintenir les installations en parfait état de propreté par le ramassage des déchets (crottins, canettes, chiffons et emballages usagés …) et le rangement du matériel.

En particulier, tout propriétaire ou cavalier veillera à :

- nettoyer les pieds de son cheval avant sa sortie du box ;

- éliminer dans les plus brefs délais tous crottins ou déjections faites par son cheval en dehors du box.

3. Moniteurs d’équitation - Leçons

3.1 Seuls les moniteurs agréés par la Société ont le droit de dispenser des leçons dans les installations de la Société.

Les leçons sont payables au comptant le jour même. En cas de retard de règlement du prix des leçons, toute somme due est majorée d’une indemnité forfaitaire de 10% ainsi que d’un intérêt au taux de 12% l’an.

Toutefois, le Propriétaire a, sous réserve de l’accord préalable de la Société, la possibilité de solliciter la venue d’un moniteur extérieur de dressage, moyennant le paiement d’une contrepartie (droit de piste) fixée selon le tarif en vigueur pour l’utilisation des infrastructures de la Société.

Dans ce cas, le Propriétaire devra convenir avec la Société du jour et de l’heure qu’il souhaite réserver et il devra inscrire cette date aux valves au moins 48 H à l’avance. Cette réservation ne lui donne cependant aucun privilège, ni droit d’exclusivité à l’égard des autres propriétaires.

3.2 Toute réservation d’une leçon avec les moniteurs de la Société oblige au paiement de l’heure de leçon, sauf désistement au plus tard 48 heures avant l’heure retenue.

4. Discipline

4.1 Tenue

Il est requis de tout cavalier qu’il soit en tenue correcte et adéquate à la pratique de l’équitation.

La bombe à trois points d’attache est obligatoire en leçon et, en tout temps, pour les mineurs.

4.2 Sécurité dans le manège

Pour des raisons de sécurité, tout cavalier aura la courtoisie de demander l’autorisation avant de pénétrer dans le manège ou d’en sortir.

Tout cavalier ayant des modifications à apporter à sa tenue ou à son harnachement quitte la piste et s’arrête au milieu du manège pour y procéder.

L’allure la plus élevée a priorité sur la piste.

A égalité, le cavalier à main gauche a priorité sur la piste.

Lorsque d’autres cavaliers sont présents, les longes ne sont jamais que tolérées dans le manège, et elles doivent être réduites au temps strictement nécessaire suivant les instructions et les périodes qui seront fixées d’autorité par les représentants de la Société.

L’utilisation du manège est tolérée quand le moniteur de la Société donne leçon, mais uniquement avec son autorisation préalable et sous son autorité.

4.3 Sécurité dans la carrière

Les règles fixées au point 4.2 ci-dessus sont d’application dans la carrière, si ce n’est que les longes et mises en liberté sont strictement interdites dans la carrière.

5. Divers

5.1 Enfants et mineurs d’âge

En dehors des heures de leçon d’équitation, les enfants et mineurs d’âge agissent sous la stricte et unique responsabilité de leurs parents, même si ceux-ci ne sont pas présents. La Société n’assume aucune responsabilité au titre d’une ‘garderie’, même pendant les vacances ou les congés scolaires.

5.2 Chiens

Afin d’éviter tout accident en présence des chiens de la Société, la présence d’autres chiens dans l’enceinte de la propriété de la Société est strictement interdite.

5.3 Non-fumeur

Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de tous bâtiments de la Société et, même à l’extérieur, à proximité des écuries et ou des boxes.

5.4 Mise à jour et respect du règlement

La Société se réserve expressément le droit :

- de procéder à la mise à jour ou aux modifications nécessaires du présent règlement, lesquelles prendront effet dès publication aux valves de la Société ;

- d’exclure toute personne qui ne respecterait pas l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement.

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Signature du Propriétaire et du cavalier précédée de la mention « lu et approuvé »