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Contrat de pension
Entre les Ecuries de Méry SPRL et vous, propriétaire …………………………………
demeurant à ……………………………………………………………………………………………..
tél : ………………………………………..
propriétaire de : ………………………………………, il a été convenu ce qui suit :
Règlement :
· Le prix des pensions est fixé par un tarif qui peut être modifié à chaque fois que l’augmentation du cout des fourrages et des frais d’exploitation le justifie.
· La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 6 de chaque mois. Le propriétaire désirant mettre fin à la pension du ou de ses chevaux, est tenu de donner un préavis d’un mois.
· La pension comprend la paille, le foin, la nourriture 2x/j, l’accès aux prés 2h/j, l’accès aux pistes, le nettoyage du boxe. Tous les autres frais (maréchalerie, vétérinaire) sont à charge du propriétaire.
· La désinfection du boxe est à charge du propriétaire.
· Les dégâts du boxe et les aménagements nécessaires au cheval, sont à charge du propriétaire.
· Le propriétaire est tenu de maintenir son cheval en ordre de vaccination et de vermifuge.
· Les propriétaires peuvent laisser monter leur cheval par de tiers, mais en cas d’accident, il sera tenu responsable.
· En cas de non payement de la pension, le manège se réserve le droit de récupérer celle-ci par toutes voies légales.
· Toutes les leçons devront etre payées le jour meme. En cas d'annulation, elle se fera au minimum le jour précédent le cours. Dans le cas contraire la leçon sera due (sauf exceptions valables).
· Tous moniteurs extérieurs d’obstacle ne sont pas autorisé au sein du manège.
· Tous moniteurs extérieurs de dressage sont tenu de présenter un droit de piste de 10 euros auprès de la direction.
· Le port de la bombe est obligatoire dans toute l’infrastructure, le manège n’est pas tenu responsable en cas d’accident.
· Les chiens ne sont pas autorisés dans l’enceinte du manège.
· Il est strictement interdit de fumer dans les écuries et à proximité des boxes.
· Toute personne tenant des propos discourtois ou ayant une attitude incorrecte pourra se voire exclure temporairement ou définitivement sans prétendre la moindre indemnisation.
· Veuillez curer les pieds de votre cheval en sortant du boxe, nous ne sommes pas là pour passer sans cesse derrière vous !
· Votre matériel sera rangé dans une armoire, le manège se décharge de toute responsabilité en cas de vol.
· Il est interdit de longer dans la piste extérieure afin de préserver son bon état.
· Tous les crottins dans la piste doivent être ramassés, du matériel est mis à votre disposition.
La direction se réserve le droit d’exclure toute personne ne respectant pas le règlement.
Fait à Dolembreux , le ....................................................................................
Signature ainsi que la mention "lu et approuvé" du propriétaire:
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